Drapeau FrançaisProduits fabriqués en France

Au coeur du Pin, des produits d’hygiène pour la protection de la santé animale

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.saniterpen.fr qui est édité par la société Saniterpen.
Site web déclaré auprès de la CNIL - déclaration n°1785682

Propriétaire et éditeur du site :

Société Action Pin
Siège social : 30 Rue Gambetta - 40100 Dax - France
Adresse : ZI de Cazalieu - CS 60030 - 40260 Castets - France
Tél : +33.5.58 55 07 00
Fax : +33.5.58 55 07 07
Statut : SA au capital de 1.371.750 €
RCS : DAX 399 412 683
n° TVA intracommunautaire : FR 68 399 412 683
www.action-pin.fr/

 

Directeur de la publication :

Mr Laurent PELLETIER
Saniterpen informe que tout litige éventuel se rapportant à la présente notice légale ou à l’utilisation du site, sera porté devant le tribunal de Commerce compétent.

 

Design du site :

Kapsicum
www.kapsicum.fr

Réalisation du site :

Kapsicum
www.kapsicum.fr

Hébergeur :

KAPSICUM – SARL
Siret 482 107 638 00017
NAF 7022Z RCS Pau 482 107 638
www.kapsicum.fr

 

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

 

Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Action Pin à l'adresse mail suivante : actionpin@action-pin.fr

 

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Action Pin d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site Action Pin (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

 

Contenu du site

Action Pin décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société Action Pin, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

 

Marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Sont déposées notamment les marques suivantes : « Action Pin » « Le vrai Professionnel » « Saniterpen » « Helioterpen » « TerpenUp ». Ce site ne comporte qu’une partie des marques déposées ou exploitées par Action Pin.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Action Pin en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site Action Pin est soumise à l'accord préalable de la société Action Pin. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Action Pin s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet Action Pin soit accessible à tout moment. Néanmoins, Action Pin décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, Action Pin se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Action Pin ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 

Saniterpen vous souhaite une bonne navigation.

Club des partenaires

Bénéficiez de services exclusifs, gratuits et personnalisés !

Consultez l'annuaire des partenaires Devenez
partenaire

Suivez-nous sur Facebook

Accéder à une mine d’informations et de conseils pour préserver la santé de votre animal !

Devenez fan